LE RUCHER OCCITAN

Monsieur FABRE Pascal

Présentation de la marque LE RUCHER OCCITAN

Déposée le 10 juin 1998 par monsieur FABRE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LE RUCHER OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est monsieur FABRE Pascal domicilié(e) domicilié " Parissou ", 81440 LAUTREC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France.

La marque LE RUCHER OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUCHER OCCITAN est expirée depuis le 10 juin 2008.

FABRE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA MIELLERIE DE LAUTREC , LES RUCHERS DU MIDI